Détailler les critères qui déterminent si une œuvre est considérée comme dérivée ou non

[louis-vgn]

La documentation détaille bien comment s’articule la compatibilité entre les différentes licences et notamment entre copyleft et permissif (https://code.gouv.fr/documentation/#licences-les-indispensables-a-connaitre).

En revanche, il manque une partie qui explique dans le détail ce qu’est une œuvre dérivée, et, en conséquence, comment s’articule la mise en conformité juridique de code sources publics.

Voici quelques questions typiques que je me pose pour lesquelles des recherches sont ou ont été nécessaires :

• Une application développée via un framework (Django, Vue, React, etc.) est-elle une œuvre dérivée du framework ? Par conséquent, hérite-t-elle de la licence du framework ?
• Une application intégrant de multiples librairies est-elle une œuvre dérivée de ces librairies ? Si les libraires sont liées statiquement ? Dynamiquement ?

Globalement, il faudrait une partie dédiée aux critères qui établissent ce qui fait une œuvre dérivée (même s'il n’y a pas forcément de consensus juridique précis aujourd’hui, donner les grandes lignes d’interprétations).